| Incapacité temporaire totale et incapacité temporaire de travail
Il arrive bien évidement que ces deux ITT se confondent lorsque la victime travaillait .
En effet l’ITT, incapacité temporaire totale correspond à la période pendant laquelle la victime ne pouvait pas du tout vaquer à ses occupations habituelles, y compris le travail.
Le poste ITT, incapacité temporaire totale est dans la continuité de l’Incapacité temporaire partielle.
En ce cas cela signifie que la victime pouvait oeuvrer à une partie des ses occupations habituelles.
Le calcul de l’indemnisation de l’ITT, incapacité temporaire totale se détermine en deux temps : d’abord au niveau de l’expertise médicale, puis ensuite au niveau du chiffrage financier sur les bases de ce rapport.
Qui détermine la durée de l’ITT incapacité temporaire totale ?
C’est le médecin expert de l’assurance qui à la consolidation de l’état de la victime détermine quelle a été la durée de l’ITT, incapacité temporaire totale.
Le médecin expert se base sur les pièces médicales fournies et sur son avis pour déterminer cette période.
Il convient de savoir que le médecin expert n’est pas tenu par les décisions de la sécurité sociale.
Imaginons que la sécurité sociale ait retenu trente jours d’ITT Incapacité totale de travail.
Ce n’est pas pour cela que nécessairement, même si c’est souvent le cas, le médecin expert va retenir trente jours d’ITT, incapacité temporaire totale.
Vous avez parfaitement le droit de ne pas être d’accord avec la décision de l’expert de l’assurance.
En ce cas il convient de prendre un médecin expert de victimes afin de demander une expertise amiable contradictoire pour chiffrer notamment le poste ITT, incapacité temporaire totale.
Quel est le calcul de l’indemnisation du poste ITT ?
La base de calcul ITT, incapacité temporaire totale est d’environ 20 à 25 euros par jour d’ITT.
Exemple la victime a eu 3 mois d’IIT . L’indemnisation sera donc de 90 jours fois 20 euros égal 1800 euros.
Lorsque l’incapacité est partielle, à 50 pour cent, l’indemnisation est divisée par deux.
Le poste ITT, incapacité temporaire totale ne doit pas être confondu avec la perte de revenus qui est possible pour une victime qui travaillait et qui du fait de l’ITT, incapacité temporaire totale a été en arrêt de travail.
Ces deux postes se cumulent.
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Exemples de questions concernant l’ITT incapacité temporaire totale
Contester une décision d’ITT
Je vous contacte ce jour pour éventuellement une réponse à un petit souci.
j’ai un médecin expert qui ne m’a pas examiné mais qui travaille pour une assurance à laquelle j’envoie les documents que j’ai depuis mon algodystrophie. Cette assurance me verse des indemnités journalières en remplacement de salaire , et là il m’envoie un courrier en me disant que je ne suis plus enincapacité temporaire total , mais que je suis en incapacité temporaire partielle , ce qui n’est pas assuré. Comment faire pour contester cette décision ?
Accident de la route et incapacité temporaire totale ITT
Mon fils a été victime d’un accident de la route .il a été convoqué pour une expertise médicale ;il a reçu une proposition de son assurance mais je reste avec des questions d abord concernant l expertise :
en effet, le certificat médical initial mentionne:”l état de santé de M entraine une incapacité temporaire totale de 6 semaines sous réserve de complications”
Le médecin expert de l’assurance retient une période de gène temporaire totale juste sur la période de l’hospitalisation soit 5 jours suivi de 43 jours en classe 3 avec seulement 1h par jour d assistance de tierce personne.est ce normal? l assurance n a pas su me donner une réponse convaincante qui m aurait permis d adhérer.
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Le poste ITT, incapacité temporaire totale, ne doit pas être confondu avec l’ITT Incapacité temporaire de travail. Cette période est indemnisable sur la base environ de 600 à 800 euros /mois.