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Comment se faire indemniser suite à une erreur ou une faute chirurgicale ? Que faut-il faire ?
Essentiel à retenir
Identifier l’erreur chirurgicale : Pour qu’une opération chirurgicale soit considérée comme fautive, il faut que les pratiques médicales standards n’aient pas été respectées par le chirurgien. Ceci inclut les erreurs manifestes, telles qu’une intervention sur la mauvaise partie du corps, mais aussi des complications post-opératoires qui suggèrent une déviation des normes de soin attendues.
Évaluation par un médecin expert : En cas de doute sur la présence d’une faute chirurgicale, il est essentiel de faire évaluer la situation par un médecin expert. Cet expert déterminera si les soins prodigués ont dévié des standards médicaux et si cette déviation a causé un préjudice au patient.
Saisie de la Commission de Conciliation et d’Indemnisation (CCI) : Les victimes d’erreurs chirurgicales peuvent déposer un dossier auprès de la CCI pour une évaluation de leur cas. La commission, après expertise, décidera si le patient est éligible à une indemnisation, que la faute soit reconnue ou en cas d’aléa thérapeutique.
Droits à l’indemnisation selon la loi Kouchner : La loi du 4 mars 2002, dite loi Kouchner, encadre l’indemnisation des victimes d’erreurs médicales, y compris chirurgicales, en permettant une réparation même en l’absence de faute, sous certaines conditions.
Recours judiciaire ou indemnisation par la solidarité nationale : Selon les conclusions de l’expertise et de la CCI, la victime peut être orientée vers un recours contre l’assureur du chirurgien en cas de faute avérée, ou vers une indemnisation par la solidarité nationale en cas d’aléa thérapeutique. Les victimes peuvent engager ces démarches seules ou se faire accompagner par un avocat dans le domaine médical.
Vous pensez avoir été en présence d’une faute chirurgicale ?
Suite à une opération chirurgicale, vous pensez avoir été en présence d’une faute chirurgicale ? Que faire pour être indemnisé et que la faute soit reconnue ? Il faut d’abord savoir que même en absence d’erreur chirurgicale, il y a peut-être une possibilité d’être indemnisé dans le cadre de l’aléa thérapeutique. Pour qu’il y ait erreur chirurgicale, il faut que le chirurgien n’ait pas respecté les règles de l’art. C’est la loi Kouchner qui prévoit l’indemnisation.
Vous pensez déposer un dossier d’indemnisation auprès de la CRCI ? Nous vous recommandons de prendre connaissance du site spécial CRCI proposé par l’AIVF sur la Commission de Conciliation et d’Indemnisation
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L’erreur chirurgicale en question
Il y a des fois où l’erreur chirurgicale est évidente. Par exemple, vous allez vous faire opérer du bras droit, le chirurgien se trompe et opère le bras gauche. Mais il y a des fois où l’erreur chirurgicale est tout sauf indéniable : vous vous faites opérer du genou et en ressortant votre genou est pire qu’avant. Y a-t-il alors erreur chirurgicale ? Il faut déjà que vous distinguiez la possibilité de vous tromper si vous pensez avoir été victime d’une erreur chirurgicale. Il peut en effet y avoir une différence entre ce qu’on ressent légitimement et la vérité médico-légale. Seul un médecin expert peut dire s’il y a erreur ou non. Excepté dans le cas d’Erreur médicale évidente, le mieux est de se mettre dans la disposition d’esprit qu’on recherche tout simplement la vérité. Pour l’association, le mieux est de commencer tout facilement à déposer un dossier à la Crci ou CCI. La commission nommera un médecin expert qui rendra un avis. Sur la base de ce rapport, il sera alors possible d’orienter le recours soit contre l’assureur du chirurgien, soit contre la solidarité nationale s’il s’agit d’un aléa thérapeutique. Vous pouvez vous renseigner sur le site sur la façon de saisir la Crci. Vous pouvez le faire seul ou si vous préférez vous faire défendre. Si vous souhaitez un avocat voir la rubrique avocat erreur médicale.
Retenir : l'erreur chirurgicale doit être constatée sur un plan médico légal par un médecin-expert. Il y a erreur médicale quand le chirurgien n'a pas respecté les règles de l'art.
Exemples de questions de victimes sur l’erreur médicale
Erreur chirurgicale
Je me suis fait opérer de mon genou droit. Puis je me suis fait opérer de la hanche droite. Depuis ce jour, je ne me déplace presque plus, Ma jambe droite me faisant énormément souffrir. À ce jour, je ne me déplace que très peu. Peut il y avoir une erreur chirurgicale dans mon cas ? J’ai 87 ans, mais sans ce problème, je pourrais marcher et vivre normalement. Vous pourrez joindre ma fille. Merci de me dire comment faire pour faire reconnaître une éventuelle erreur médicale.
Erreur chirurgicale, oubli de matériel
Je vous contacte, car ma maman âgée de 78 ans se plaignait de douleurs dans le bas ventre depuis plus de 21 mois. Après insistance de mon papa (80 ans) vis-à-vis de leur médecin pour de plus amples examens médicaux, il s’est avéré que, suite à une opération en urgence dont le séjour a duré 3 semaines, l’urologue a omis de retirer la sonde Double J (il est noté sur le rapport de sortie que la sonde a été retirée). À ce jour et après de nombreux allers/retours chez un spécialiste (324 Km A/R), la sonde a pu être retirée le 21 février dernier, mais des complications rénales subsistent. Merci de nous aider à faire reconnaitre cette erreur chirurgicale.
Accident pendant l’opération, erreur chirurgicale ?
Mon époux a été opéré en ambulatoire pour une hernie. Sauf que l’opération ne s’est pas déroulée comme prévu. Le chirurgien a fait une erreur et a perforé la vessie, ce qui a nécessité l’intervention d’un deuxième chirurgien pour réparer la vessie. L’opération a duré plus de trois heures au lieu d’une heure. Une hospitalisation de 7 jours (écourté de 3 jours à la demande de mon époux). Le résultat une incapacité physique (alité de plus d’un mois) et un acte chirurgical non abouti (il n’y a pas eu de pose de filet comme prévu initialement, par crainte d’infection). aujourd’hui la clinique lui réclame un reste à charge de 567 € pour un acte qui n’a pas été accompli loin de là… Que faire pour s’exonérer de cette somme.
Exemple de question suite à une erreur chirurgicale
J’ai été opérée d’une prothèse totale de la hanche droite, à la Clinique. Dès mon réveil, j’ai remarqué que ma jambe était plus longue que l’autre, depuis, je n’arrive pas à marcher, m’occuper de mon fils, guérir, travailler, conduire, m’occuper de ma maison, faire mes courses. J’ai aussi eu une paralysie passagère de la jambe, elle ne répondait plus et me faisait mal du pied au dos, après un passage aux urgences, je suis rentrée chez moi, sans savoir ce qui m’était arrivée, avec un nouveau traitement. Si je marche, j’ai le genou droit qui me fait très mal, comme si quelque chose y entrait dedans. Je souhaiterais engager une procédure contre ce médecin, qui m’a toujours assuré que tout reviendrait dans l’ordre, un mois après, même mon kiné me dit que l’écart est trop important. Pour moi, il y a eu erreur chirurgicale. Pourriez-vous m’aider, m’orienter vers des personnes pouvant m’accompagner dans une procédure de reconnaissance de l’erreur chirurgicale, cette affaire sera difficile, il a pignon sur rue et un service à lui ! et je n’ai pas les moyens de laisser traîner l’affaire et surtout de la démarrer sans être sûre d’un résultat.
Réponse à la question sur l’erreur chirurgicale
Dans votre cas, le mieux est de commencer en déposant un dossier à la Crci afin qu’un expert médecin neutre puisse dire s’il y a eu ou non erreur chirurgicale. Pour que l’erreur soit reconnue, il va falloir qu’il soit dit que le chirurgien n’a pas respecté les règles de l’art dans votre opération. Il y a trois possibilités : le médecin expert peut reconnaître l’erreur chirurgicale, reconnaître un aléa thérapeutique ou dire qu’il n’y a rien du tout. Si vous souhaitez être accompagnée dans votre démarche, vous pouvez aller dans la rubrique » par qui se faire défendre sérieusement« . Sinon, vous pouvez aussi déposer un dossier seule. Une fois le principe de l’erreur chirurgicale reconnue, vous aurez droit à la réparation intégrale de votre préjudice qu’il conviendra de négocier avec l’assureur du chirurgien.
Erreur opération chirurgicale
Je me permets de vous contacter concernant une erreur médicale de chirurgie. En effet, j’ai été opéré d’un canal carpien avec un chirurgien qui a fait ça très rapidement, or, j’ai eu les douleurs qui sont revenues donc je suis parti voir un autre pour me faire opérer du deuxième. Mais lorsque j’ai dû me refaire opérer du premier, le nouveau chirurgien qui a ouvert et observé qu’à cause de l’ancienne opération chirurgicale, j’avais 2 nerfs qui étaient morts et à la place d’une petite cicatrice à la main, je me retrouve avec une qui fait la quasi-totalité de ma main. Il m’a avoué à demi-mot que c’était dû à la première opération… J’aimerais savoir ce que je peux faire.
Erreur chirurgicale
Je vous envoie un message car il y a 1 an j’ai eu un accident domestique à mon domicile et je me suis sectionné deux tendons sur le doigt index droite de ma main. Je suis droite donc je n’arrive plus à écrire, ni à travailler, des que je trouve un emploi mon handicap m’en empêche et donc les patrons ne me garde pas. Aujourd’hui mon doigt est à 90 degré. Je ne trouve pas d’emploi et dans la vie quotidienne cela est très compliquer, je n’est que 28 ans et à ce jour je ne suis plus rémunéré par pole emploi car j’ai effectué tous mes droits à laquelle j’avais le droit.
Erreur médicale et chirurgicale ou accident de la vie ?
J’ai été opérée, je me suis rendu par mes propres moyens aux Urgences à la suite d’une chute sur la chaussée, fracture du col du fémur. Je suis âgée de 73 ans. Le chirurgien qui m’a reçu aux Urgences, et opéré, m’a indiqué qu’il procèderait à une ostéosynthèse (trois vis) étant donné que j’étais « Jeune, active et en bonne santé »!!! A savoir : pas d’appui de la jambe pendant 45 jours. J’ai été hospitalisé du 19 au 29 Janvier, ensuite je suis allée dans un établissement de réadaptation du 29 Janvier au 29 Mars; jusqu’au 4 Mars uniquement séance de kinétech (bouger la jambe sans appui), ensuite balnéo le matin et kiné l’après-midi 5 jours sur 7. Depuis le 1er Avril poursuite de balnéo et kiné chez Cabinet proche de chez moi. J’avais une visite de contrôle (avec radio)le 13 MAI avec le chirurgien qui m’a opéré. Il m’a annoncé qu’il partait à la Retraite et fixé un autre RDV avec son successeur. Je lui ai dit que j’avais la sensation d’une jambe plus courte. Sur mes dires, il a constaté que j’avais la jambe opérée plus COURTE (environ 2cm), là m’a conseillé d’aller chez DECATHLON acheter une paire de semelles…. pour lui tout allait bien malgré les douleurs que je ressens au niveau de la cicatrice et à l’aine. J’ai consulté un autre chirurgien le 5 Juin, en possession de la radio que j’ai passée le 13 MAI. Pas très optimiste à la lecture de la radio. J’ai passé un scanner. Le résultat du scanner montre qu’il n’y a pas CONSOLIDATION entre la tête et le fémur et que les vis (trop longues) me blessent automatiquement. Son diagnostic : intervention chirurgicale pour enlever les vis et mettre une prothèse de hanche. Voilà CINQ MOIS que j’ai été opérée, que j’ai mis toute ma volonté pour retrouver ma capacité à marcher, et voilà où j’en suis : je marche en boitant et avec béquille uniquement et avec de fortes douleurs. N’y a-t-il pas eu mauvais choix du chirurgien pour utiliser des vis plutôt qu’une prothèse ? N’est-ce pas une faute chirurgicale ? Hospitalisation en urgence, non programmée puisque chute ? Depuis cinq mois, frais d’hospitalisation, de rééducation, de kiné, de radio, etc.…et, en plus, souffrance… Comment faire pour faire reconnaître cette faute chirurgicale ? Que pensez-vous de mon cas et que me conseillez vous de faire???
Erreur du chirurgien
J’ai été opérée d’une prothèse totale de hanche droite le 1er octobre, je suis allée pendant 3 semaines en centre de rééducation. A la fin de mon séjour, des douleurs persistaient sur tout le côté externe de la jambe droite ainsi que dans la fesse droite. J’ai revu le chirurgien a 2 reprises depuis mon intervention, il m’a fait comprendre que cela ne relevait plus de sa compétence et m’a conseillé de poursuivre les séances de kiné avec massage, crème anti inflammatoire et anti-douleur. J’ai continué les séances de kiné sans aucune amélioration. Je me déplaçais toujours avec mes deux béquilles, les douleurs sont devenues mon quotidien, après 3 mois d’arrêt de travail je devais reprendre début janvier, n’ayant pas de garantie de maintien de salaire, j’ai donc repris à mi-temps thérapeutique. A plusieurs reprises j’ai consulté mon médecin généraliste afin de trouver ce qui me procurait ces douleurs. J’ai demandé à faire des séances de kiné balnéo, les douleurs de la face externe de la jambe se sont atténuées mais la douleur dans la fesse est toujours présente ainsi que derrière la cuisse. Le médecin m’a demandé de faire un électromyogramme , il semblait que ces douleurs étaient dues au moyen fessier qui ne se remusclait pas. La kiné balnéo m’a permis de retrouver un peu plus de mobilité et de lâcher progressivement les béquilles mais les douleurs étant toujours présentes, j’ai revu le rhumatologue en avril qui m’a envoyé faire un scanner pour confirmer son diagnostique. Le scanner indique qu’une vis dépasse et est située tout près du nerf sciatique. J’ai donc repris rdv avec le rhumatologue afin qu’elle m’oriente pour la suite. Ma question est de savoir ce que je peux faire pour le préjudice que je subie depuis 9 mois maintenant et ce n’est pas terminé.
Nerf sciatique coupé lors d’une intervention de la hanche erreur chirurgicale
J’aurai 88 ans en septembre prochain et lors de mon opération de la hanche mon chirurgien a fait une erreur chirurgicale et m’a coupé le nerf sciatique. Il m’a dit d’attendre, qu’il allait repousser que cela serait long mais depuis tout ce temps toujours pas d’amélioration je marche avec une attelle et ne peux pas me chausser normalement comme avant, mon pied est comme mort. Comment dois je faire pour être indemnisé? J’ai besoin de vos conseils
Décès père suite erreur médicale
Mon papa s’est fait opérer l’an passé de la carotide qui s’est Moyennement bien passé. Il était en mauvaise santé. Suite à cela on lui a fait une trachéotomie et suite à un trop plein il fait une crise cardiaque car étouffé. Comment faire reconnaitre cette erreur médicale ?
Acte chirurgical manqué ayant entraîné un handicap
Après une intervention bénigne, quatre ans de soins , deux chirurgie annexes et différentes prises en charge de spécialistes dans l’hexagone, il a été établi par un spécialiste du CHU que j’ai eu une atteinte des nerfs (clunal et pudendal) pendant l’intervention. Enseignante, j’ai dû restreindre mes activités car désormais je vis avec un handicap qui m’empêche d’exercer à plein temps mon activité professionnelle. L’impact de cette souffrance est non seulement physique mais aussi morale. Je ne compte pas les années de thérapies et de traitements (tant pour les souffrances physiques que morales), consécutives à ce grave manquement. Par ricochet, je ne puis m’empêcher de souligner les lourdes répercussions financières. C’est une double peine. Je suis actuellement suivie à l’hôpital (centre Anti-douleur),ainsi que par un psychiatre. Bien entendu, dans l’immédiat, mon « compte rendu » reste exhaustif. J’ai longtemps hésité à faire une démarche tant le traumatisme est encore présent et le handicap quotidien. Merci de m’aider au mieux pour me conseiller pour faire reconnaitre cette erreur chirurgicale.
Demande avocat erreur chirurgicale
Mon fils a été victime d’un accident à la naissance. le gynécologue ayant réalisé l’accouchement l’a gravement blessé à la moelle épinière. après un mois d’hospitalisation, le diagnostic n’était toujours pas posé. Devant mon insistance, une IRM a été réalisée plus de trois mois après la naissance. Verdict: lésion médullaire kystique. Cela a entraîné une lourde chirurgie (environ 5 heures) et une hospitalisation de près de 2 mois en service de réanimation. pour l’instant les médecins parlent d’un tétraparésie spastique. Nous parents, considérons que tous les moyens n’ont pas été mis en oeuvre pour éviter cet accident et que par la suite 3 mois se sont écoulés pendant lesquels les médecins n’ont pas été en mesure d’établir un diagnostic alors que tous les signes cliniques d’une telle atteinte étaient présents. J’aimerais attaquer en justice le gynécologue, l’équipe présente à l’accouchement et le service de néonatalogie.
Erreur médicale chirurgicale
Ma maman s’est fait opérée de l’épaule le 24 aout pour une chirurgie ambulatoire or le chirurgien a fait une erreur chirurgicale et a eu des complications et lui a cassé un os. Elle est aujourd’hui immobilisée du bras droit avec une cicatrice qui fait part de l’épaule jusqu’à presque le poignet. Elle aura probablement des séquelles avec risque de perte d’autonomie. Le chirurgien est très mal de son erreur et il nous propose de faire appel à son assurance et nous a remis un document pour une demande d’indemnisation à l’amiable il nous demande une lettre de réclamations avez vous des exemples. Que nous conseiller vous ?
Chirurgien s’est trompé de jambe : une belle erreur chirurgicale
J’aimerais savoir ce que je peux faire. Ma femme souffrait depuis plus d’un mois de douleurs dans le genou droit, suite à ça son médecin traitant lui a fait faire radio et irm du genou droit. Ensuite avec les résultats nous avons consulté le chirurgien pour la suite. Celui ci lui a dit d’opérer serait la solution, ménisque interne avec fissures et début d’arthrose et il faudrait faire aussi une radio télémétrie du genou droit. Le jour de l’opération ma femme a choisi une anesthésie générale et avant de s’endormir elle a répété qu’il s’agit du genou droit… à son réveil, surprise c’est le genou gauche qui est bandé et rien fait au niveau du genou droit. Suite à ça ma femme a appelé l’infirmière qui a appelé le médecin qui a dit nous avons juste regardé dans le genou gauche et ça c’est bien passé, si ma femme veut il peut lui opérer le genou droit. Rebelotte 2ème anesthésié générale. Résultat incapable de marcher après 2 jours et incapacité de travailler pendant 4 semaines sachant que ma femme est indépendante donc sans ressources.