Préjudice Sexuel

Pour toutes vos questions Association Accident de la route  est là pour vous aider du Lundi au Vendredi de 9h00 à 18h00

Préjudice Sexuel

 “Vous pouvez compter sur l’Association AIVF pour vous épauler. Bon courage à chacun. Le président d’honneur de l’AIVF Patrick Kloepfer”

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Préjudice Sexuel : le comprendre

Avant les années 1980 le Préjudice Sexuel était compris dans l’AIPP ou DFP.
De nos jours il s’agit d’un poste de Préjudice à part entière.
Le Préjudice Sexuel concerne tant la fonction génitale permettant la reproduction que l’impossibilité ou la difficulté à accéder au plaisir Sexuel.

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Préjudice Sexuel : la Fonction Génitale

Il s’agit d’indemniser le Préjudice Sexuel lié à l’impossibilité de procréer.
Il peut s’agit aussi de l’impossibilité de pouvoir accoucher normalement.

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Préjudice Sexuel : la Libido

Il s’agit d’indemniser alors le Préjudice Sexuel lié à toute diminution de libido, impuissance, douleur pendant l’acte  etc.
Pour la douleur pendant l’acte Sexuel ce peut être à titre d’ exemple des positions douloureuses du fait de douleur aux dos

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Préjudice Sexuel : le conjoint

Dans des cas exceptionnel il est possible que le conjoint d’une victime soit indemnisé d’ un Préjudice Sexuel du fait de l’état de son conjoint.

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Préjudice Sexuel Indemnisation

L’indemnisation du Préjudice Sexuel  se fait au cas par cas et est extrêmement discutable .
Tout dépend du sexe, de l’age , du tribunal, des conséquences etc.
Le Préjudice Sexuel est  assez peu indemnisé (souvent on remarque une indemnisation du Préjudice Sexuel aux alentours de 15000 euros mais nous avons rencontré des indemnisations de l’ordre de 50000 euros).
Il faut retenir essentiellement que chaque situation est discutable.
On peut même plaider la perte de séduction dans le Préjudice Sexuel

Barème préjudice sexuel

Nomenclature Dintilhac

Indemnisation du préjudice sexuel

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