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Calcul du préjudice corporel explication
Victime d’un préjudice corporel, vous cherchez à connaitre quel sera le calcul de votre préjudice corporel. Il faut savoir que le calcul se fait en deux étapes : d’une part, le calcul effectué par le ou les médecins experts et d’autre par le calcul qui en découle effectué par l’indemnisateur. Nous détaillons ici les deux étapes afin que vous compreniez comment le calcul va s’effectuer. À la suite, nous vous proposons le calculateur de préjudice corporel afin que vous ayez une idée de votre indemnisation.
Calcul du préjudice corporel : l’expertise médicale
La première étape du calcul du préjudice corporel est donc l’expertise médicale. Lorsque l’état de la victime est consolidé, une expertise finale a lieu. Le but de celle-ci est de fixer définitivement les préjudices de la victime. Il s’agit pour le médecin expert de donner un chiffrage pour chacun des postes de préjudice de la victime. Il fixe ainsi à titre d’exemple le poste préjudice prétium doloris dans une échelle de 1 à 7 (du plus léger au plus grave). Exemple de calcul fait pour le préjudice corporel :
– Prix de la douleur 2/7
– Préjudice esthétique 1/ 7
– AIPP 3 pour cent, etc.
Calcul du préjudice corporel : utiliser le calculateur
Nous vous mettons à disposition un calculateur de préjudice corporel. Il faut retenir que même si ce calculateur peut donner une idée de l’indemnisation, il est mis à disposition dans un but pédagogique afin que la victime comprenne comment s’effectue le calcul du préjudice corporel. N’hésitez pas à joindre l’association, nous sommes là pour vous aider.
Calcul du préjudice corporel : le chiffrage financier
À partir du chiffrage établi par le rapport d’expert médical est déterminé le calcul financier du préjudice corporel. Ce calcul se fait, d’une part, en fonction des règles du bon sens : ainsi en est-il pour les postes des frais restés à charge ou des pertes de revenus. Il s’agit alors uniquement de faire un calcul simple des pertes. Lorsque la victime est chef d’entreprise, cela revient en fait à calculer une perte d’exploitation. Ce calcul se fera, d’autre part, en fonction de la jurisprudence, c’est-à-dire de la tendance des décisions des tribunaux pour les postes d’incapacité, de prix de la douleur, de préjudice esthétique, de préjudice d’agrément.
Vous avez été victime d’un accident routier, d’une attaque violente, d’un incident sur le lieu de travail ou encore d’une erreur médicale : Ces incidents ont-ils provoqué un dommage corporel ? le droit commun prévoit l’indemnisation des dommages corporels dans certains cas. Pour estimer cette indemnisation, des facteurs tels que le pretium doloris, le préjudice esthétique, le préjudice sexuel et le préjudice d’agrément sont évalués sur une échelle de 1 à 7, ce qui influence le montant final. Par la suite, la victime et la partie responsable peuvent parvenir à un accord à l’amiable sur le montant définitif. À défaut d’un accord, le montant de l’indemnisation est déterminé par un juge. Après l’impact traumatique de l’accident, vous pouvez être dans un état psychique qui vous empêche de défendre efficacement vos droits. Dans ce cas, faire appel à un avocat spécialisé dans le droit du dommage corporel pourrait être bénéfique. Le montant de l’indemnisation pour un préjudice corporel varie en fonction de plusieurs facteurs, y compris les spécificités de l’accident, qu’il s’agisse d’une attaque, d’un accident de la route ou d’une erreur médicale. Par ailleurs, les barèmes d’indemnisation pour un accident de la route, une agression ou une erreur médicale peuvent également différer. Le montant d’une indemnisation suite à un préjudice corporel dépend de l’évaluation de divers facteurs, tels que le pretium doloris, le préjudice esthétique, le préjudice sexuel et le préjudice d’agrément, sur une échelle de 1 à 7. Les barèmes d’indemnisation peuvent varier en fonction de l’incident spécifique, qu’il s’agisse d’un accident de la route, d’une agression ou d’une erreur médicale.
Retenir : Le calcul du préjudice corporel se fait à partir du chiffrage médico-légal fait par le médecin-expert.