Accident de la route indemnisation du conducteur

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AIVF : le pont pour vous aider à passer les difficultés liées à l’indemnisation de votre préjudice corporel
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Accident de la route, indemnisation du conducteur

Essentiel à retenir

  1. Droit à l’indemnisation et limites pour le conducteur : La Loi Badinter permet au conducteur victime d’un accident de la route d’être indemnisé pour son préjudice, mais l’indemnisation peut être limitée par la faute du conducteur. Une garantie conducteur souscrite dans le contrat d’assurance automobile peut offrir une indemnisation même en cas de faute.
  2. Définition de conducteur et implications en cas d’accident : La qualité de conducteur est déterminée par le contrôle effectif du véhicule. Cette distinction est cruciale pour l’indemnisation, notamment dans des situations où la maîtrise du véhicule est perdue suite à un accident.
  3. Procédure d’indemnisation pour le conducteur victime : La procédure varie selon l’existence d’une garantie conducteur. Sans garantie, l’indemnisation dépend des faits de l’accident et peut nécessiter l’intervention de l’assurance adverse. Avec garantie, l’assurance du conducteur s’occupe de l’indemnisation, simplifiant le processus.
  4. Expertise médicale et évaluation du préjudice : L’assureur peut demander une expertise médicale pour évaluer le préjudice du conducteur victime. Cette évaluation est essentielle pour déterminer l’offre d’indemnisation, particulièrement au moment de la consolidation de l’état de santé du conducteur.
  5. Cas particuliers : accident mortel et indemnisation : En cas d’accident mortel, l’assureur doit s’adresser aux ayants droit du conducteur pour indemniser les préjudices moral et économique. La garantie conducteur peut également jouer un rôle dans l’indemnisation des ayants droit, selon les termes du contrat d’assurance.

Indemnisation de l’accident de la route du conducteur et réparation juridique de son dommage corporel

Vous avez eu un accident de la route alors que vous étiez conducteur. La Loi Badinter offre au conducteur le droit d’être intégralement indemnisé de son préjudice dans la limite de sa faute : l’assureur peut en effet opposer au conducteur victime la faute qu’il a commise. Celle-ci est de nature à limiter son droit à indemnisation. En cas de faute commise, le conducteur peut toutefois être indemnisé s’il a souscrit dans son contrat d’assurances automobile une garantie conducteur. Il convient alors de lire ce contrat pour connaitre l’indemnisation à laquelle le conducteur peut prétendre. L’association victimes de la route regroupe tous les bénévoles et professionnels vous permettant d’être indemnisé correctement suite à un accident de la route en tant que conducteur.

Voir comment se passe l’indemnisation des victimes ?
Comment fonctionne la loi Badinter ?

Définition de conducteur :

Un conducteur est une personne qui se trouve à la position de contrôle d’un véhicule, c’est-à-dire à la place du conducteur, manipulant le volant ou le guidon et agissant sur les dispositifs de commande et de direction. La qualité de conducteur est perdue lorsque cette personne n’a plus la maîtrise du véhicule et ne peut plus en contrôler les commandes ou la direction. De même, une personne qui est éjectée de son véhicule suite à un premier choc et se fait heurter par une autre voiture en dehors de son propre véhicule n’est plus considérée comme conducteur. Toutefois, un motocycliste qui, après avoir été désarçonné, glisse entre les roues d’une voiture sans reprendre pied ou se tenir debout, et continue de glisser sous l’effet de la collision jusqu’à se retrouver sous le véhicule, conserve la qualité de conducteur.

Victime d’un accident de la route en tant que conducteur : quelle procédure ?

 En cas d’accident de la route en tant que conducteur, la procédure est différente selon que vous avez souscrit ou non une garantie du conducteur. En effet, si vous bénéficiez de cette garantie et si celle-ci correspond à une indemnisation en droit commun, l’avantage est que vous n’avez qu’un seul interlocuteur : votre assurance. La procédure est alors très simple. C’est à celle-ci de vous indemniser dans le cadre de son contrat et c’est son problème ensuite d’obtenir un recours contre l’adversaire. Dans la pratique, malheureusement, ce n’est pas toujours aussi simple. L’assureur a tendance à attendre la proposition de l’adversaire avant de finir de vous indemniser. Il a peur en effet de ne pas obtenir la totalité du recours et préfère attendre l’offre adverse. Il est souhaitable de considérer votre assureur comme votre adversaire. Il n’obéit pas à la même logique que vous sur un plan financier.

Comment le conducteur victime d’un accident de la route va t’il être indemnisé ?

Premier cas : le conducteur n’a commis aucune faute de nature à limiter son indemnisation. Au moins un autre véhicule est impliqué dans l’accident de la route.

Dans le principe, l’assureur de l’autre  véhicule qui a la responsabilité de l’accident de la route dispose d’un délai de six semaines pour adresser au conducteur victime un questionnaire Badinter. Ce document est à remplir et à retourner rapidement. Le retour de ce document fait en effet courir les délais imposés par l’assureur pour faire l’indemnisation. C’est l’assureur de la voiture qui a le plus de part de responsabilité qui doit en principe prendre le mandat d’indemnisation au conducteur victime. L’assureur a ensuite huit mois pour verser une provision financière suffisante à la victime conducteur.  En effet, tant que le conducteur n’a pas un état de santé stabilisé, il lui faut de l’argent pour faire face aux conséquences financières de l’accident de la route. La provision doit être suffisante dans le sens où la somme d’argent doit lui permettre de ne pas avoir de soucis financiers liés à l’accident de la route. L’assureur de la voiture mandaté doit faire une offre d’indemnisation quand la victime conducteur est consolidée. Il missionnera un médecin expert afin de déterminer l’ampleur du préjudice. Voir accident route non responsable.

Deuxième cas : le conducteur a commis une faute de nature à limiter son droit à indemnisation

Il s’agit alors d’apprécier l’importance de cette faute. Elle peut être de nature à limiter partiellement ou totalement l’indemnisation. Il convient alors d’apprécier les circonstances exactes de l’accident de la route. Exemple, le conducteur A n’a pas respecté la priorité alors que le conducteur B roulait à une vitesse excessive et était sous l’emprise d’un état alcoolique. La faute de B peut lui être opposée à hauteur de 50 pour cent. Tout est affaire de circonstances. Vous pouvez consulter l’association pendant les heures de permanence pour que celle-ci vous donne son avis. Si la faute est totale, le conducteur n’a droit à aucune indemnisation. Si la faute est partielle, le conducteur a droit à une indemnisation limitée. L’assureur doit alors respecter les règles de la loi Badinter (offre de provision dans les huit mois, offre d’indemnisation définitive à la consolidation). Si le conducteur a souscrit une garantie du conducteur, celle-ci peut venir compléter totalement ou partiellement l’offre faite par l’assureur du véhicule adverse. Seule la lecture attentive du contrat permet d’étudier les modalités de l’indemnisation à laquelle le conducteur victime aura alors droit.

Expertise médicale et indemnisation du conducteur

L’assureur de la voiture chargé de l’indemnisation peut faire expertiser le conducteur victime afin de pouvoir évaluer son dossier. Ces expertises médicales donnent également à l’assureur la possibilité de pouvoir faire des offres de provision en ayant un aperçu de l’état de santé du conducteur victime. L’assureur missionnera par ailleurs un médecin expert à la consolidation de l’état de santé du conducteur victime. Sur la base de ce rapport d’expertise réalisé par son médecin expert, il fera ensuite une offre d’indemnisation finale. Il n’est pas forcément intéressant de se faire assister par un médecin expert de victimes. C’est surtout au moment de la consolidation que cela peut être utile. Chaque cas est particulier cependant. N’hésitez pas à contacter l’association au besoin.

Quand l’accident de la route est un accident mortel pour le conducteur, que se passe-t-il ?

L’accident mortel du conducteur donne l’obligation à l’assureur de la voiture de s’adresser aux ayants droits de la victime conducteur, c’est-à-dire aux parents, grands-parents, frères et sœurs, enfants, petits enfants ou conjoint. L’assureur de la voiture impliquée devra adresser aux ayant-droits un questionnaire Badinter dans les six semaines qui suivent l’accident de la route. Il devra ensuite faire une offre d’indemnisation finale concernant le préjudice moral subi ainsi que le préjudice économique ( pertes financières du fait du décès du piéton, frais d’obsèques). Il peut arriver que tous les ayants droits du conducteur victime ne soient pas contactés, l’assureur, celui-ci n’ayant pas la liste complète de toute la famille. Il convient que les ayants droits du conducteur victime suite à un accident de la route mortel se fassent connaitre auprès de l’assureur de la voiture mandaté. Voir dans les rubriques ci-contre l’intérêt ou non de déposer plainte. Lorsque le conducteur victime et ses ayants droits sont indemnisés par une garantie conducteur, il convient de se reporter au contrat pour connaitre les modalités de l’indemnisation.

Quelle indemnisation pour le conducteur victime d’un accident de la route ?

En principe, le conducteur victime a le droit à la réparation intégrale de son préjudice, c’est-à-dire qu’il doit être remis dans l’état financier le plus proche de ce qu’il aurait été s’il n’avait pas eu d’accident de la route. Vous pouvez lire les différentes rubriques concernant l’indemnisation sur le site. La loi Badinter protège de manière particulièrement efficace le conducteur victime et oblige l’assureur de la voiture à l’indemniser intégralement. Si vous avez des questions, vous pouvez joindre l’association pendant les heures de permanence ou nous laisser un email avec vos questions. Selon votre cas, vous pourrez défendre seul votre dossier ou devoir faire appel aux professionnels qui interviennent pour l’association Accident de la Route.

Lire également sur le sujet

Accident non responsable

Le conducteur peut être indemnisé

Retenir :
Le conducteur peut être indemnisé 
- s'il n'a pas commis de faute, par le responsable de l'accident et 
- s'il a commis une faute, par une garantie du conducteur.

Exemples de questions posées sur l’indemnisation du conducteur

INDEMNISATION CORPOREL du conducteur

Je me pose des questions sur notre indemnisation : J’ai été victime d’un accident de la route par une tierce personne en juin. J’ai été arrêtée 3 semaine et mon mari 1 mois. J’étais la conductrice. Un femme conductrice était sur son téléphone et n’a pas vu le stop elle nous a foncé dessus. Heureusement plus de peur  que de mal . Elle n’a rien eu et nous rien de très grave. Les deux voitures étaient épaves. Le choc fut très violent. Mon mari passager a eu le sternum fêlé et du coup il n’a pas pu travailler pendant plus d’un mois car il fait un métier très physique. Moi j’ai eu une entorse de la main et du poignet gauche ainsi que l’ongle du pouce entièrement arraché. Ca m’a valu 3 semaines d’arrêt avec impossibilité de conduire et de faire pleins d’autres chose comme je ne pouvais me servir que d’une seule main. J’ai repris le travail avec une attelle et la guérison a duré environ 3 mois. Aujourd’hui tout est rentré dans l’ordre. J’ai juste la phobie des longs trajets en voiture. Je suis extrêmement stressée et rend la vie impossible à mon conjoint au volant lors de trajets de plus d’1 heures mais cela va s’atténuer avec le temps je pense. Nous avons déposé notre dossier à l’assurance mais cela traîne . Il ne s’occupe pas bien de notre indemnisation. Pourtant, la conductrice  a reconnu ses torts, c’est la police qui a effectue le constat amiable sur place lors de l’accident . Nous avions même des témoins. Isl m’ont dit qu’ils attendaient le procès verbal. Ils ont fait une première demande en novembre puis ont effectué  une relance en février . Comment de temps cela met-il pour recevoir le procès verbal ? Combien de temps peut-on espérer pour être indemniser ? Nous sommes résidents français mais travaillons en suisse. Mon mari est assuré en suisse pour la maladie etr je pense que c’est pour cela que c’est long.

Décès du conducteur accident seul

Je viens vers vous pour essayer d’obtenir certaine réponse à mes questions si cela est possible, bien évidemment.  Le mercredi 22 Mai , mon beau-père rentrait du travail et il a eu un accident mortel sur la national 20. Mon beau-père avais laisser son scooter en révision dans un garage le 3 mai, mais voilà que le 4 mai quand il à voulu aller récupéré son scooter , le garage lui à dis que suite a la révision il lui avais  cassé une pièce sur le moteur et qu’ils devaient donc garder le scooter quelques temps afin de changer le moteur.  Le garage lui a donc proposé de lui prêter un scooter , il a donc accepter car sinon il se retrouvais sans véhicule pour aller travailler.  Mais voilà que le mercredi 22 mai, sur la n20 (5km de chez lui) , il aurais,  depuis les dire d’un témoin guidonné et serais partit s’encastre dans des rails . Une enquête à donc été ouverte , nous n’avons pas encore de compte-rendu.  Comment cela va- t il  se passer avec l’assurance du garage ? Comment être sûre, qu’une voiture n’a pas déboîté et ne lui a pas fais un peu déporté sa trajectoire?  Y a t ‘il possibilité pour les ayants droits d’être indemnisés des conséquences de l’accident ?

Accident corporel de mon fils conducteur

Je souhaite savoir quel dépôt de plainte je dois faire pour mon fils conducteur qui a été accidenté avec mon neveu passager de la moto avec un conducteur de quad alcoolisé. Les gendarmes n’ont toujours pas auditionné mon fils et ni mon neveu. Ils ont seulement été expertisés par un médecin légiste. Je n’arrive pas à avoir du conseil auprès de l’assurance April moto. Je pense qu’ils souhaitent qu’on ne fasse pas appel au service juridique.

Accident seul conducteur

Dans le cadre de mon travail , j’ai eu un accident seul conducteur avec mon poids lourd. Pour résumer j’ai fait un malaise en conduisant , j’ai perdu connaissance et du coup mon véhicule a fini sa trajectoire contre un mur. Heureusement , je n’ai heurté personne lors de mon accident de la route. Me concernant j’ai eu la hanche gauche cassée et luxation du fémur gauche. J’ai été hospitalisé et en rééducation pendant 4 mois , et depuis début janvier. Je poursuis ma rééducation chez un kiné. A priori je vais garder des séquelles au niveau de ma jambe gauche. Pouvez vous me dire quelles démarches je dois faire pour le suivi de mon dossier et une éventuelle indemnisation ?

Accident de la route conducteur seul

Ma fille a eu un accident de la route en se rendant sur son lieu de travail. Elle a déclaré s’être endormie au volant ce qui est peu probable le matin en se levant. Elle a fait une prise de sang et celle ci a montré une infection, ainsi qu’un manque de fer. Nous pensons plutôt à un malaise du à une hypoglycémie du fait qu’elle n’avait pas mangé ni la veille au soir, ni le matin de l’accident. Par chance elle n’a eu que des contusions et mal au dos et il n’y a pas eu d’autres victimes dans l’accident. La police s’est déplacée, la voiture a été prise par la fourrière juste à coté et ma fille transportée à l’hôpital pour des examens. Après des recherches dans le véhicule, on a découvert que la carte grise du véhicule de ma fille avait été prise par la gendarmerie. J’ai pu la récupérer en m’y rendant. Aucune copie du procès verbal de police ne nous a été remis ni à notre assurance et nous recevons ce jour une contravention avec motif : “conduite d’un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances”. Je souhaiterai contester cette contravention, et j’aimerai savoir comment obtenir une copie du procès verbal de police ainsi que de la vitesse relevée lors de l’accident si la gendarmerie ne veut pas me le délivrer demain lorsque je m’y rendrai.

Exemple de procédure à suivre pour une victime suite à un accident de la route

 J’ai été victime d’un accident de la route avec un scooter qui avait brûlé un feu rouge. Le procès-verbal de police vient d’être rédigé. Le tiers a reconnu avoir brûlé le feu et ne pas avoir d’assurance. Je suis appelé à me rendre au tribunal le 31 mai prochain en tant que victime pour la procédure. J’ai été indemnisé par mon assurance pour le corporel à hauteur environ de 1200 euros (atteinte psychologique). Je n’ai par contre-pas encore indemnisé pour les dégâts sur le véhicule qui ont été estimés à 966 euros en propre réparateur. Ma question, est-ce que puis-je réclamer comme indemnité devant le juge ? Je pensais faire appel au préjudice moral, les souffrances endurées (puisque j’ai été hospitalisé deux fois au sein de l’hôpital psychiatrique), j’ai aussi obtenu une reconnaissance en tant qu’adulte handicapé suite à cet accident (toujours pour l’aspect psychiatrique) et la perte de revenu, car je n’ai pas travaillé approximativement un an.

Conseil de l’association accident de la route : dans le principe, vous avez le droit à une indemnisation complète

Il semble dans votre cas cependant que vous ayez déjà été indemnisés par votre assureur : probablement que vous aviez souscrit une garantie du conducteur. Dans un tel cas, c’est votre assureur qui vous indemnise à la place de l’adversaire et qui ensuite se retournera contre l’auteur pour se faire rembourser. Vous pouvez vous constituer partie civile à la procédure faite contre l’auteur, cependant vous ne pouvez pas réclamer deux fois l’indemnisation. Votre assureur est subrogé dans vos droits et c’est donc lui qui pourra faire le recours. Si en revanche, vous estimez que votre assureur a sous-évalué votre préjudice et votre indemnisation, c’est différent. Il peut alors être intéressant d’aller à la procédure devant le tribunal et d’y réclamer une indemnisation plus favorable. Reste que pour la partie déjà indemnisée par votre assureur, c’est ce dernier qui aura un recours contre l’adversaire.

Accident de la route conducteur

Victime d’un accident de la route au mois de mai, j’étais conducteur de mon véhicule lorsqu’un autre véhicule grille un feu rouge et me coupe la route. Je subis des douleurs aux cervicales, lourdeurs dans le cou, épaule, omoplate, fourmillements dans le bras jusqu’aux doigts. J’aimerais savoir comment et a quelle hauteur je peux être indemnisé sans me faire “arnaquer” par mon assureur comme j’ai pu l’être pour le remboursement de mon véhicule. J’ai minimisé mes dommages corporels malgré les douleurs au moment de l’accident en me disant que je suis encore jeune et que ça va passer. J’ai pris sur moi longtemps jusqu’à ce que l’on me fasse comprendre qu’il n’est pas normal d’avoir ces douleurs et que je dois me soigner et faire valoir ce préjudice. Après IRM, j’ai de l’uncodiscarthrose et discopathie en c5-c6 et c6-c7, avec des sténoses foramina les dont une relativement serrée en c6-c7. J’aimerais donc être renseigné s’il vous plaît sur la procédure d’indemnisation du conducteur.