Définition ITT et pièges à éviter

Pour toutes vos questions Association AIVF est là pour vous répondre du Lundi au Vendredi de 9h00 à 18h00

“Vous pouvez compter sur l’Association AIVF pour vous épauler. Bon courage à chacun. Le président d’honneur de l’AIVF Patrick Kloepfer”

Définition de l’ITT et les pièges à éviter

Suite à un préjudice corporel vous allez nécessairement entendre parler d’ITT. Par définition l’ITT veut dire Incapacité Temporaire Totale mais ITT veut dire également Incapacité Temporaire Travail ! Il n’est donc vraiment pas rare que le médecin traitant se trompe entre ces deux notions. La victime elle même peut se tromper et du coup pourquoi pas oublier un poste de préjudices ! Premier principe : l’ITT qui correspond à Incapacité temporaire totale est la période du jour de l’accident à la consolidation pendant laquelle la victime a été dans l’incapacité temporaire totale de mener sa vie de tous les jours. Ceci concerne donc aussi bien le bébé de 3 mois, que la femme qui travaille en pleine force de l’âge, que le retraité. Ce qui est indemnisé par ce poste concrètement c ‘est uniquement cet état de fait : cela ne concerne nullement des pertes de revenus ou des frais ou autres. Le risque classique est de croire que c ‘est en fin de compte l’arrêt de travail : non seulement le jeune ou le retraité ou la personne inactive risquent du coup de ne pas se faire indemniser de ce poste mais également le salarié qui croira déjà être indemnisé de ce poste au motif qu ‘on lui a déjà réglé ses pertes de revenus ! Quand le médecin traitant vous fait une attestation vérifiez bien qu’il ne se trompe pas. Bon nombre de victimes qui ne travaillent pas nous indiquent que leur médecin traitant refuse de faire un certificat d’ITT à cause de cette confusion. Ce poste se nomme aussi déficit fonctionnel temporaire ou gêne dans la vie courante ( cette appellation est plus parlante mais malheureusement pas toujours utilisée ).

Définition calcul indemnisation itt

La définition du calcul d’indemnisation de l’ITT correspond en droit commun au calcul non pas des pertes de revenus mais de la durée d’incapacité temporaire totale de la victime pour faire ses activités habituelles. Le piège est classique… La victime confond ITT au sens d’incapacité temporaire totale avec ITT au sens incapacité temporaire de travail… Le risque est donc simple : d’oublier ainsi de se faire indemniser de ce poste et de trouver cela normal… Or ce poste doit être indemnisé sur la base d’environ 700 euros par mois et ce indépendamment des pertes de revenus ! Si on vous demande le calcul de vos pertes d’ITT ne tombez alors pas dans le piège. Ainsi l’indemnisation de l’ITT est due aussi bien à un enfant de 5 ans, qu’à un adulte ou une personne âgée. C’est donc bien le principe même d’avoir eu sa vie mise entre parenthèse pendant un certain temps qui est indemnisé. Il n’y a dans ce poste aucun jugement d’appréciation en fonction des personnes et de leur âge ou situation. La vie est aussi précieuse pour chacun d’entre nous. Il n’y a personne dans la vie vaut “plus” qu’un autre. Le calcul se fait sur la base d’environ 25 euros par jour qu ‘il suffit de multiplier par le nombre de jours.

Voir
Calcul d’ITT

Notion d’ITT lire définition ITT

Exemple de question concernant l’ITT

Accident de la route

J’ai 78 ans , j’ai été victime d’ un accident de la route et j’ ai été hospitalisé moins de 24h . Le diagnostique a été une fracture du sternum avec une ITT totale de 60 jours. Qu’elle est ,à votre avis l’estimation des indemnités qui pourraît mettre proposées ? Comme je ne travaille pas est ce que j’ai droit à de l’ITT quand même ou est ce que l’ITT est reservée à ceux qui travaille. J’ai lu qu’ITT ne voulait pas dire incapacité temporaire de travail mais incapacité temporaire totale. Est- ce exact ?

A retenir : 
Ne pas confondre Incapacité temporaire de travail
 avec Incapacité temporaire totale.