Infection nosocomiale indemnisation

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AIVF : le pont pour vous aider à passer les difficultés liées à l’indemnisation de votre préjudice corporel
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Infection nosocomiale, indemnisation : comment se faire indemniser suite à une infection nosocomiale ?

Victime d’une infection nosocomiale, vous vous demandez comment être indemnisé. Le mieux, dans le principe, est de saisir la CRCI afin qu’un médecin expert soit nommé, que le principe de l’indemnisation d’une maladie nosocomiale soit reconnu, puis qu’une indemnisation, soit faite.

L’infection est considéré comme un accident médical non fautif.

Association AIVF et infection nosocomiale

L’Association AIVF aide indemnisation Infection nosocomiale vous éclaire. Il est possible de déposer seul un dossier à la CRCI (voir la rubrique “comment déposer un dossier seul “). L‘Oniam intervient pour l’indemnisation financière. Si vous préférez faire appel à des professionnels, contactez l’Association. Nous vous donnons ici à titre d’exemple un cas d’indemnisation demandé par une victime ainsi que notre réponse. Voir où déposer plainte suite à un accident médical ?

Essentiel à retenir sur l’indemnisation de l’infection nosocomiale

Qu’est-ce qu’une Infection Nosocomiale?

Une infection nosocomiale est une infection contractée dans un établissement de santé qui n’était ni présente ni en incubation lors de l’admission du patient. Généralement, elle est considérée comme telle si elle se déclare plus de 48 heures après l’admission du patient dans l’établissement de santé. Une évaluation médicale minutieuse est nécessaire pour déterminer le lien entre l’infection et la prise en charge du patient.

Responsabilité des Établissements de Santé et Infections Nosocomiales

Selon la loi Kouchner de 2002, les établissements de santé sont présumés responsables des dommages résultant d’infections nosocomiales, à moins qu’ils ne puissent prouver une cause étrangère. C’est-à-dire, ils sont tenus de démontrer que l’infection est due à une force majeure, une tâche souvent complexe et difficile.

Le Cas des Professionnels de Santé Libéraux

Pour les professionnels de santé exerçant à titre libéral, la preuve d’une faute est nécessaire pour établir leur responsabilité en cas d’infection nosocomiale. Cette distinction a été validée par le Conseil Constitutionnel dans une décision du 1er avril 2016.

L’Indemnisation des Infections Nosocomiales par l’ONIAM

L’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM) offre une indemnisation pour les victimes d’infections nosocomiales présentant un taux d’Incapacité Permanente Partielle (AIPP) de plus de 25%, dans le cadre de la solidarité nationale.

Pour être éligible à cette indemnisation, plusieurs conditions strictes doivent être remplies, notamment l’anormalité de l’accident médical par rapport à l’état de santé du patient et à son évolution prévisible. De plus, le patient doit présenter un critère de gravité parmi les trois principaux, ou à défaut, un critère exceptionnel.

L’ONIAM peut être amené à indemniser la victime d’une infection nosocomiale même si la responsabilité d’un professionnel de santé ou d’un établissement de santé n’est pas engagée, à condition que le dommage remplisse les critères de gravité. L’ONIAM peut être saisi via les Commissions de Conciliation et d’Indemnisation (CCI) ou être directement mis en cause dans la procédure.

Procédure CRCI 

Une procédure est possible auprès de la CRCI qui permet une indemnisation intégrale du préjudice. Une “infection nosocomiale” signifie que la victime a eu une infection suite à un acte médical. Pour que celle-ci soit indemnisable il convient de réunir un certain nombre de conditions. Voir qu’est ce qu’une infection nosocomiale. L’Association AIVF vous propose sur le présent site tous les éléments qui vous permettent de vous faire indemniser suite à une infection nosocomiale lorsque c’est possible. L’Association pour les victimes d’infection nosocomiale intervient sur toute la France. L’association vous explique comment déposer un dossier auprès de la Crci pour l’indemnisation de l’infection nosocomiale avec les adresses et les imprimés. Lorsque c’est utile, l’association vous propose également les professionnels susceptibles d’intervenir pour vous défendre. N’hésitez pas à vos documenter sérieusement sur le présent site. L’indemnisation d’une infection nosocomiale n’est pas compliquée. Elle est possible si l’infection a été contractée suite à un acte médical. Elle donne droit à la réparation intégrale de votre préjudice. L’Association Infection Nosocomiale est à vos cotés pour vous aider.

En cas d'infection nosocomiale le principe

Retenir : 
En cas d'infection nosocomiale, le principe est 
que l'hôpital et la clinique sont à priori responsables. 
Lorsque les conditions son remplies, le mieux est 
de commencer en déposant un dossier à la CCI.

Exemples de questions concernant une infection nosocomiale

Infection après chirurgie

J’ai eu un accident le 16 décembre, je me suis fracturée le plateau tibial, on m’a opéré le 22 décembre. 7 semaines plus tard, je suis à nouveau hospitalisée suite à une infection ostéo articulaire à staphylocoque. On me retire une partie du matériel, on me « refait » la cicatrice. Pour finir, je suis sous traitement antibiotique et ceux durant 6 semaines. Lors de mon dernier rdv, le chirurgien, m’a en fait confirmer un arrêt dur lors de la flexion qui selon lui serait due à un corps étranger. Personne n’a évoqué l’infection nosocomiale à l’hôpital. Certaines personnes me disent que c’est une faute de l’hôpital et me conseille de saisir la « justice »

Erreur médicale et infection nosocomiale

J’ai 27 ans il y a 3 ans, j’ai été hospitalisé pour poussée hypertensive suite à cette hospitalisation, j’ai eu une infection nosocomiale staphylocoque doré qui a été négligée suite à ce virus, mon poumon droit s’est infecté, j’ai pneumothorax sévère 3 interventions sous anesthésie générale multiple pose de drain 2 mois d’hospitalisation en réanimation. Tout ça à cause d’une infection nosocomiale… La 2ᵉ erreur médicale qui a eu lui lieu dans le même hôpital lors de mon hospitalisation, les médecins ont décidé de me créer une fistule artério veineuse, car je suis insuffisante rénale, le problème c’est qui l’ont créé sur mon bras droit ayant une thrombose sur la veine principale connue notée sur mon dossier médical et j’en avais fait part au médecin. Il n’a pas écouté à de cette fistule, mon bras a triplé de volume, le côté droit de mon visage s’est déformé, mon sein droit aussi et 3 fois supérieur au sein gauche, j’ai du mal à marcher… j’ai 27 ans, je n’ai pas repris d’activité professionnelle mon mari m’aide dans ma vie de tous les jours il y a 3 ans mon mari a été licencié, car suite à mon hospitalisation, je souffrais bcp et faisais des crises à toute heure de la nuit. J’ai mon dossier médical et des photos qui prouve ce que je dis… J’ai besoin de conseil svp. Comment dois-je faire pour être reconnue et indemnisée suite à cette infection nosocomiale et suite à cette erreur ?

Infection nosocomiale et recours

Suite à une opération de hanche (8/01 au 11/01) j’ai ensuite effectué un séjour dans un établissement privé de rééducation et soins. Là s’est déclarée une infection nosocomiale (staphylocoque doré). J’ai été réopérée (26/01 au 6/02) et je suis revenue dans le même centre de rééducation (6/02 au 25/03), où j’ai fait l’objet de soins sur ma cicatrice et prise d’antibiotiques. Depuis, l’infection semble à ce jour jugulée, mais selon l’infectiologue, une récidive est toujours possible. Puis- je prétendre à une indemnisation ? Quelles démarches dois-je faire ?

Infection postopératoire

J’ai été opérée d’un kyste sacré à l’hôpital. Le neurochirurgien ne m’a pas envoyé dans un centre de réadaptation et m’a laissé sortir. Malheureusement, quelques jours après la sortie, j’ai commencé à ressentir de fortes douleurs au niveau du dos ainsi qu’une petite fièvre (38.5). Les douleurs étant insupportables, j’ai été hospitalisé à l’hôpital. Après de multiples examens, il a été diagnostiqué une infection ostéo articulaire et une épie durite métastatique. S’en est ensuivi 3 mois d’antibiothérapie sous pénicilline en intraveineux et orale. Les préjudices causés me sont très difficiles à surmonter.  Engourdissement du bras gauche et de la jambe gauche, dépression, douleurs dans tout le dos, insomnies). Aujourd’hui, j’ai besoin de l’aide d’un expert et avocat afin de faire valoir mes droits. J’ai récupéré les dossiers médicaux.

Indemnisation suite à une infection nosocomiale

Mon beau-père a été opéré récemment d’un craniopharyngiome. Après mille examens, il a été opéré mi-février et devait rentrer chez lui après quelques (3-4) jours d’observation, et une grosse semaine de récupération. L’opération s’est bien passée. Mais pas la suite… Il s’est réveillé peu après l’opération, en pleine conscience et capable de discuter avec ma belle-mère et ma femme, venues le voir. Malheureusement, son état s’est rapidement dégradé dans la soirée : délire, fièvre, emballement cardiaque (+ de 200), grosse fatigue… Il a passé 15 j en soins intensif, alternant des périodes de fatigues extrêmes, d’essoufflement, tachycardie, avec parfois un léger mieux. Le personnel de l’hôpital le suivait régulièrement, mais ne disait pas grand-chose. Nous avons fini par apprendre qu’il a enchaîné une infection urinaire + pyélonéphrite et une infection des poumons conduisant à une septicémie ! Aujourd’hui, bien que très affaibli, l’hôpital nous dit qu’il doit partir à la fin de la semaine ! Le service ne reconnait pas laléa médical et l’infection nosocomiale et refuse d’organiser une prise en charge par un établissement de soins postopératoires le temps qu’il reprenne des forces. Nous ne sommes pas dans une démarche jusqu’au-boutiste, à essayer de trouver des coupables ou faire tomber des têtes, mais nous avons besoin d’aide pour faire admettre à l’hôpital sa responsabilité et qu’il prenne en charge les soins liés à la convalescence de mon beau-père. Nous allons demander le dossier médical par écrit à l’hôpital, mais pouvez-vous nous aider à nous défendre face au refus / déni de l’hôpital ? Que devons-nous faire pour que mon beau-père soit admis en maison de repos / établissement médicalisé et reçoive les soins dont il a besoin ? Qui devons nous / pouvons nous contacter pour avoir de l’aide et obtenir une indemnisation ? Quelle(s) démarche(s) devons-nous entreprendre pour garantir l’administration des soins et leur prise en charge par l’assurance de l’hôpital ? Est-ce normal qu’il ne reconnait pas qu’il y a eu une infection nosocomiale ?

Réponse de l’association AIVF :

Dans le principe, il convient de déposer un dossier à la CRCI. Vous pouvez le faire seul ou en faisant appel aux professionnels indiqués sur notre site. Pour qu’il y ait une infection nosocomiale, il convient que les conditions demandées par la loi soient réunies. Voir sur notre site les conditions d’indemnisation suite à une infection nosocomiale. Peu importe que l’hôpital reconnaisse ou pas l’infection nosocomiale, car ce n’est pas lui qui va régler directement. Passer devant la CRCI va permettre qu’un médecin expert soit nommé. C’est lui qui pourra rendre un avis pour dire d’une part s’il y a bien eu une infection nosocomiale et d’autre part si une indemnisation en découle. Si le principe de l’indemnisation est reconnu, alors la victime a le droit d’être indemnisée de la totalité des conséquences de cette infection.

Exemple de question de victimes sur l’infection nosocomiale

Mon père : Admis en février 19 au chu pour une intervention sur anévrisme de l’aorte abdominale devant se dérouler en 2 phases. Lors de la 1 ère intervention, il contracte une infection à staf aureus. 4 mars, 2ᵉ intervention. 19 mars, retour au domicile, sous surveillance HAD, avec des diarrhées. 25 mars, retour au chu en médecine gériatrique, où il sera pris en charge pour un clostridium difficile le 28 mars. 9 avril, admis dans le service SSRG où il décède le 10 mai. Une demande indemnitaire amiable a été engagée par mon père, relayé par une autre de ma part, en tant qu’ayant droit, après son décès. Réponse de non-recevoir de la part du chu. Que dois-je faire ?

Infection nosocomiale

Suite à une première ostéotomie tibiale, j’ai été infecté par staphylocoque doré non détecté à la deuxième opération pour nettoyage et remplacement du matériel mis en place, suite à cette deuxième opération au bout de trois semaines après, j’ai ressenti des douleurs au genou et du liquide purulent s’en écouler, troisième décision de me faire réopérer par un de ces confrères dans autre hôpital et là, il a détecté le staphylocoque doré. Que dois-je faire, je suis situation angoissante.

Erreur médicale et infection nosocomiale

Je suis la maman et mon fils a été opéré à l’hôpital par le chirurgien qui l’a opéré en urgence sans faire d’échographie vu les douleurs abdominale a ouvert et puis refermer sans palper la vésicule le lendemain mon fils hurlait de douleur. Moi sa maman, j’ai obligé l’infirmière de descendre mon fils faire une échographie,   la vésicule était prête à éclater donc il a fallu l’opérer le jour même avec une ouverture en travers, désaturation et tombe dans le coma (15 j) contracte une nosocomiale, nous avons assigné l’hôpital, nous avons été déboutés, il a perdu son commerce et n’a jamais eu un centime d’aucun organismes à part la sécurité sociale cela fait dix ans que mon fils traine la nosocomiale et les séquelles de l’erreur de l’opération.  Y a-t-il un recours après les refus du tribunal ?

Infection staphylocoque suite intervention chirurgicale

J’ai subi une double intervention chirurgicale au dos. Les premiers jours tout se passait bien puis j’ai commencé à ressentir de fortes douleurs au dos aux alentours du 10 décembre. Je l’ai signalé au chirurgien, mais c’est seulement le 14 janvier, jour de notre premier RDV postopératoire, qu’il a été décidé que je devais passer une IRM. Cet examen a montré des zones inflammatoires. J’ai passé une biopsie osseuse le 28 février qui a permis de voir que j’avais un staphylocoque blanc. J’ai ensuite consulté un médecin infectiologue qui m’a prescrit un traitement antibiotique très lourd que j’ai fini et apparemment tout s’est bien passé. Actuellement, je suis toujours en arrêt maladie, j’ai commencé ma rééducation, mais je viens de passer les 6 mois les plus durs de ma vie, jamais, je n’avais autant souffert. Les douleurs sont moins fortes, mais je souffre toujours, par exemple, c’est mon épouse qui m’a mis mes chaussettes pendant des mois et qui m’aidaient pour ma douche, le moral n’est pas terrible dans ces cas-là. Voilà, je ne sais pas si mon cas peut donner lieu à une indemnisation suite à cette infection nosocomiale, c’est pour cela que je vous contacte.

ASSISTANCE A UNE EXPERTISE MÉDICALE

Lors d’une hospitalisation pour une opération chirurgicale suite à un accident, j’ai eu un staphylocoque doré et j’ai présenté un dossier à la CRCI. Je vais être convoqué à une expertise médicale. Puis-je me faire assister d’un médecin-conseil lors de cette expertise (l’hôpital ayant pris des avocats) et dans ce cas, qui contacter ? Comment me faire aider par votre association ?

Infection nosocomiale césarienne

Je me permets de vous écrire, car il y a deux mois bientôt trois, j’ai été victime d’un « sketch » hospitalier. Il s’agit d’une infection qui n’est pas ma faute. Suite à une césarienne d’urgence sous anesthésie générale à cause d’un anesthésiste hautain, j’ai contracté pendant l’opération une infection, un abcès énorme qui a dû être soigné par anesthésie générale, par chance, je n’étais pas encore sortie de l’hôpital. Donc deux AG en une semaine à peine. Il y a eu pleins d’erreurs suite à cet acte (antibiotiques donnés en deux fois au lieu d’une alors que j’allaitais, un cathéter oublié dans mon poignet, l’oublie de me faire une prise de sang pour contrôler mon taux CRP qui était monté à 395 (frôlant la septicémie), aucune explication de cette reprise de césarienne). La seule explication : « Mme, vous aviez un germe de l’infection sur vous ». Je n’ai pu m’occuper de mon enfant les premières semaines, je pouvais à peine le soulevé, nous avons du changé de berceau, ne pouvant pas me baisser. J’ai eu des soins journaliers, sur une cicatrice encore ouverte pour laisser un écoulement. Je n’ai pu profiter des suivis PMI pour mon enfant et moi-même. Aujourd’hui mon entourage et moi-même sommes perdus sur les démarches à suivre pour dénoncer ce qui s’est passé. Comment faire pour faire reconnaitre cette infection nosocomiale ?

Infection nosocomiale suite à injection acide hyaluronique dans le genou gauche

Je fais appel à vous maintenant, car je me ressens une détresse et une injustice. En novembre, j’ai été victime d’une infection par staphylocoques dorés après injection d’acide hyaluronique dans le genou gauche. J’ai fait appel à mon assurance dans le cadre des accidents de la vie. Après, du temps pour récupérer, des consultations avec des médecins, mon assurance estime que tout va bien et que je n’ai pas 5%  d handicap. Ils souhaitent classer mon dossier. Pourtant, je n’ai pas retrouvé le genou que j’avais avant et surtout pas les mêmes douleurs. Je suis un peu perdu et je vis mal cette situation.

Perte de ma lèvre infection nosocomiale

Je souhaiterais avoir des informations sur ce que je peux faire contre un médecin qui n’a pas voulu réellement traiter mon infection que j’ai eu à la lèvre suite à plusieurs interventions chirurgicales. Suite à cela, j’ai eu un staphylocoque doré, un streptocoque et un citrobacter. Mon antécédent est le suivant :
– 5 février : première intervention à la lèvre pour un basocellulaire
– 12 février : reprise, car les points de suture ont relâché
Entre le 12 et le 16 février : infection mise sous amoxiciline et solupred
– 16 février : reprise parce que points de suture encore ont relâché
– 26 février : reprise parce que points de suture ont relâché
Sortie le 27 février de la clinique et réadmis d’urgence le 28 parce que température à 39 degrés visage gonflé
– 28 février au 4 mars : à la clinique sous antibio mais les points de suture ont relâché et le médecin a dit avec preuve (on s’en fout si ça relâche). Un écoulement purulent était omniprésent et l’odeur était très désagréable. Personne n’a fait quoi que ce soit même si je disais que ce n’était pas normal.
– 7 mars au 15 mars : J’ai été envoyé à HCL, tout de suite l’odeur et l’écoulement avec la partie nécrosé les ont alertés donc intervention d’urgence avec prélèvement. Et c’est à ce moment que j’ai su que j’avais trois infections qui m’auraient coûté la vie.  Je précise que le tout a été fait sous anesthésie générale.